Date de dernière mise à jour : 01/12/2018

La politique de confidentialité ci-dessous détaille la politique de la société CUBE DIAGNOSTICS SASU, société de diagnostics immobiliers sous le marque CubeDiagnostics.fr (ci-après «Cube Diagnostics SASU») en matière protection des données personnelles et de cookies pour le site (ci-après le Site).

Cette politique de confidentialité s’applique à toutes les informations fournies par vous-même, ou recueillies par CUBE DIAGNOSTICS.fr lors de votre navigation et décrit nos pratiques de collecte, d’utilisation, de conservation, de divulgation et de protection des données personnelles. Elle s’applique à toute navigation sur le Site.

CUBE DIAGNOSTICS SASU respecte vos préoccupations concernant la confidentialité des informations que vous nous fournissez. En nous communiquant vos renseignements et données personnelles, vous consentez à ce que nous les utilisions, les étudions et, le cas échéant, les divulguions afin notamment de personnaliser et optimiser votre navigation sur le Site et vous proposer des offres adaptées à vos goûts.
Nous vous invitons à lire cette Politique de confidentialité très attentivement ainsi que les différentes notifications qui pourraient vous être communiquées au moment de la collecte afin d’être pleinement informé sur la collecte et les utilisations de vos données personnelles.
Nous sommes susceptibles de modifier la présente Politique de confidentialité. Les nouveaux termes prendront effet dans le mois suivant la publication. Le cas échéant, toute modification importante pourra vous être notifiée par e-mail.

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

En utilisant le Site, vous pouvez être amené à communiquer à CUBE DIAGNOSTICS SASU vos données personnelles notamment dans le cadre de la création d’un compte sur le Site ou de l’inscription à une newsletter.
Toute information de nature personnelle que vous pourrez être amené à transmettre à CUBE DIAGNOSTICS SASU pour l’utilisation de certains services est soumise notamment aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi qu’au Règlement Général sur le Protection des données.
CUBE DIAGNOSTICS SASU pourra être amenée à transférer vos informations personnelles hors de l’Espace économique européen aux sociétés de notre groupe et à des tiers autorisés. Dans l’hypothèse où ces informations étaient transférées en dehors de l’Espace économique européen, CUBE DIAGNOSTICS SASU utilisera des contrats validés par la Commission européenne offrant aux données personnelles la même protection que celle dont elles bénéficient en Europe (à ce titre notamment, pour les prestataires situés aux Etats Unis, les Prestataires devront faire partie du Privacy Shield ou être soumis aux clauses types de la Commission Européenne).
Par ailleurs, CUBE DIAGNOSTICS SASU pourra être amené à recueillir certaines informations relatives à votre navigation sur le Site. Cette collecte est réalisée dans les conditions décrites dans l’article 5 « Cookies » de la présente Politique de confidentialité.
Le traitement de certaines données personnelles relatives à vos interactions avec nos services s’apparente à du profilage en vertu de la règlementation applicable. Ces traitements répondent à notre intérêt de vous proposer une expérience de navigation de grande qualité et personnalisée sur le Site et de vous proposer des offres qui sont susceptibles de vous intéresser.

2. DROIT D’ACCÈS DE RECTIFICATION, DE SUPPRESSION ET D’OPPOSITION AU TRAITEMENT

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant, ainsi que la possibilité de vous opposer au traitement de ces données, que vous pouvez exercer à tout moment, ainsi, vous pouvez gérer vos abonnements aux différentes Newsletters au sein de votre espace personnel sur le Site. Vous aurez également la possibilité de vous désabonner en utilisant le lien de désinscription présent dans chacune des communications réalisées par CUBEDIAGNOSTICS.FR.
Toute demande concernant le droit d’accès, de rectification, de suppression des informations personnelles vous concernant devra être adressée à l’adresse dédiée ; contact@Cubediagnostics.fr

Vous pouvez également adresser une demande relative à la gestion de vos informations personnelles sur le Site par courrier postal à l’adresse suivante :

CUBE DIAGNOSTICS SASU
– 36, rue de l’Abbé Groult
75015 Paris

Pour faire droit à votre demande d’accès, de modification ou de suppression, CUBE DIAGNOSTICS SASU se réserve la possibilité de demander une justification d’identité afin de s’assurer de la légitimité de la provenance de la demande.

3. UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES PAR CubeDiagnostics.fr

3.1 Finalité de la collecte des données

Au travers du Site, CUBE DIAGNOSTICS SASU recueille et traite uniquement les données personnelles nécessaires à la poursuite des finalités suivantes : vous fournir les biens et services liés à vos contrats, améliorer ses services, vous contacter à propos de vos contrats et assurer le service client, vous proposer une expérience personnalisée sur le Site, vous fournir de l’information personnalisée, et détecter et prévenir les tentatives de fraudes.

Lors de la collecte des informations à caractère personnel, les informations essentielles à la réalisation de ces finalités et indispensables pour répondre à vos demandes sont indiquées au moyen d’une astérisque (principalement, civilité, nom, prénom, adresse postale, courriel). Dans le cas où vous n’auriez pas renseigné les champs obligatoires, nous ne serions pas en mesure de répondre à vos demandes.

3.2 Conservation des données

Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités qui justifient leur traitement. Nous conservons vos données personnelles a mimima pour la durée légale prescrite par les texte lorsque celle-ci est précisée. Lorsque nos intérêts légitimes exigent une durée de conservation différente, il sera tenu compte du caractère sensible des données, du risque potentiel et des exigences en matière de sécurité nécessaire pour ces données afin d’établir la durée de conservation.
Par ailleurs, CUBE DIAGNOSTICS SASU pourra être amené à conserver des données relatives à des comptes clos afin de respecter des exigences légales, au titre de la prévention de la fraude ou dans le cadre de la résolution de litiges par exemple.
Lorsque la conservation de vos données ne sera plus nécessaire à l’exécution des finalités pour lesquelles elles sont conservées, CUBE DIAGNOSTICS SASU procèdera à la suppression desdites données personnelles vous concernant.

3.3 Destinataire des données

L’ensemble des données personnelles recueillies sur le Site sont destinées à CUBE DIAGNOSTICS SASU et ce dans le cadre exclusif de la relation client.
En tout état de cause, CUBE DIAGNOSTICS SASU ne transmet vos données à un tiers que dans les cas limitatifs suivants :
• CUBE DIAGNOSTICS SASU est contraint à transmettre vos données personnelles à un tiers dans le cadre des demandes que vous avez formulées
• CUBE DIAGNOSTICS SASU a reçu votre accord exprès pour transmettre ces informations à un tiers ;
• CUBE DIAGNOSTICS SASU est sommé par une autorité judiciaire de transmette lesdites informations à une autorité administrative ou judiciaire.
Dans ce cadre, CUBE DIAGNOSTICS SASU exige de leurs prestataires de préserver la sécurité de vos données personnelles et de respecter la règlementation à ce sujet. Les prestataires de CUBE DIAGNOSTICS SASU ne sont pas autorisés à utiliser vos données personnelles pour poursuivre d’autres fins que les fins spécifiées par CUBE DIAGNOSTICS SASU et conformément à leurs instructions.

3.4 Sécurité et confidentialité des données

CUBE DIAGNOSTICS SASU a fait le nécessaire pour mettre en place toutes les précautions utiles pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées endommagées, détruites ou qu’un tiers non autorisé y ait accès. L’ensemble des moyens de sécurité mis en place sont conformes à l’état de l’art, notamment pour ce qui relève des systèmes d’information.
Dans la mesure où CUBE DIAGNOSTICS SASU ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet, elle attire l’attention des visiteurs sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.

5. COOKIES ET TÉMOINS DE CONNEXION

5.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un « cookie » ou traceur désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone) grâce au logiciel de navigation que vous utilisez pour consulter notre Site et sous réserve de vos choix enregistrés dans votre navigateur en matière de cookies. Ce fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie.
Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre terminal sur notre Site sont susceptible d’être enregistrées dans les fichiers « cookies » installés sur votre terminal. Ces cookies permettent à CUBEDIAGNOSTICS.FR de vous proposer des fonctionnalités personnalisées de navigation depuis votre appareil de connexion.
Lorsque vous visitez le Site pour la première fois, et que CUBE DIAGNOSTICS.FR envisage de placer un cookie sur votre terminal, vous êtes informé au moyen d’une bannière d’information figurant en bas de la page. En continuant votre navigation sur le Site après l’affichage de cette bannière, vous consentez expressément à ce que CUBE DIAGNOSTICS SASU puisse déposer des cookies.
Vous pouvez modifier à tout moment les paramètres relatifs aux cookies. Vous trouverez ci-dessous davantage d’informations concernant les cookies et la manière dont vous pouvez gérer les paramètres relatifs aux cookies.

5.2 Les cookies et technologies identiques sur le Site

Sous réserve de vos choix enregistrés sur votre navigateur, toute navigation sur le Site est susceptible de donner lieu à l’enregistrement de cookies, de balises web de votre adresse IP, d’IDFA, de la géolocalisation via adresse IP, des informations de connexion et de navigation (URL de renvoi, données publicitaires, statistiques de visite, identifiants de connexion) dans votre terminal, permettant à CUBE DIAGNOSTICS SASU de reconnaitre le navigateur de votre terminal pendant la durée de conservation de ces informations. CUBE DIAGNOSTICS SASU collecte ainsi des informations sur les pages que vous visualisez, les liens sur lesquels vous cliquez et autres actions dans le cadre de votre navigations liée à leur offre commerciale
Les cookies et technologies identiques que nous enregistrons permettent :
• d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à CUBE DIAGNOSTICS SASU d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de ses services ;
• d’adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte;
• dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription, votre Commande ou de votre accès à l’un de nos services, d’associer ces données avec des informations de navigation afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou d’afficher sur votre terminal, au sein d’espaces publicitaires que nous émettons, des publicités personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées, susceptibles de vous intéresser personnellement ;
• dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles (participation à des événements promotionnels…) vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l’un des services de CUBE DIAGNOSTICS, d’associer ces données avec des informations de navigation relatives à votre terminal afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques de CUBE DIAGNOSTICS SASU et vous proposer des publicités basées sur vos intérêts via notre réseau d’annonceurs sélectionnés;
• de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le Site (service souscrit, etc.) ;
• de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels du Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
• de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
• de lutter contre les fraudes sur Internet (prévention des fraudes aux moyens de paiement, usurpation d’identité …). A ce titre, CUBE DIAGNOSTICS SASU peut déposer, sous réserve de vos droits, des traceurs en vue de collecter des informations relatives au terminal ayant permis la connexion.
Vous êtes susceptibles de communiquer des informations à des réseaux sociaux dans le cadre de la tenue d’un compte qui vous est personnel. Ces sites de réseaux sociaux peuvent nous permettre un accès automatique aux informations que vous aurez publiées, par exemple, un produit ou un contenu que vous auriez aimé ou un contenu sur lequel vous aurez cliqué. L’accès à ces informations pourra nous permettre de personnaliser nos offres à votre attention en fonction de vos préférences.

5.3 Cookies émis du fait d’applications tierces au Site

CUBE DIAGNOSTICS SASU est susceptible d’inclure sur le Site des applications informatiques émanant de tiers permettant de partager des contenus du Site avec d’autres personnes ou de faire connaitre à d’autres personnes des éléments de votre consultation. Tel est notamment le cas du bouton « Partager », ou « j’aime » sur Facebook, Pinterest ou Twitter.
Le réseau social fournissant le bouton applicatif est susceptible de vous identifier.
Liste des cookies tiers sur le Site (sociétés avec lesquelles CUBE DIAGNOSTICS SASU a une relation contractuelle dans le cadre de l’amélioration de l’expérience client).
• Google (Google Analytics et Adwords) : Analyse. Ce cookie fournit des données anonymisées qui nous permettent de comprendre le comportement et les préférences marketing d’un utilisateur sur notre Site. Il permet également de cibler nos annonces sur Google de façon plus pertinente basées sur leurs visites et intérêts.

5.4 Cookies de reciblage tiers

CUBE DIAGNOSTICS SASU travaille avec certains partenaires soigneusement sélectionnés qui sont susceptibles de placer des cookies sur votre navigateur à des fins publicitaires. L’objectif poursuivi est de permettre à des sites partenaires d’afficher sur votre terminal différents produits en fonction des intérêts que vous avez manifesté par votre navigation. Ces publicités peuvent vous proposer des produits que vous aurez visualisé sur notre site, ou d’autres produits similaires dans d’autres couleurs, d’autres styles.
Liste des partenaires (non exhaustive) déposant des cookies via le Site.
• Criteo : Publicité basée sur les intérêts et visites. Ce cookie permet la diffusion d’annonces sur des sites internet tiers, pour des produits et pages que vous avez consultées sur notre site.
• Google Adwords : Analyse. Ce cookie permet d’identifier les commandes effectuées suite aux clics sur nos annonces publicitaires diffusées sur le moteur de recherche Google.
• Microsoft (Bing) : Publicité basée sur les intérêts et visites. Ce cookie permet d’identifier les commandes effectuées suite aux clics sur nos annonces publicitaires diffusées sur le moteur de recherche Bing, et de cibler nos annonces sur Bing de façon plus pertinente basé sur les termes de recherches et clics sur nos annonces.
• Google / DoubleClick (DoubleClick Floodlight) : Publicité basée sur les intérêts et visites. Ce cookie nous permet de diffuser des publicités plus pertinentes sur des sites internet tiers.
• Facebook : Publicité basée sur les intérêts et visites Ce cookie permet de cibler nos publicités sur Facebook de façon plus pertinente en faisant correspondre les données détenues par Facebook avec les nôtres.

5.5 Vos choix concernant les cookies

Il existe plusieurs possibilités vous permettant de gérer les cookies. Tout changement de paramétrage est susceptible de modifier votre navigation et les conditions d’accès au Site. Vous pouvez à tout moment modifier ces paramétrages en utilisant les procédures décrites ci-dessous.
Il vous est possible de configurer votre logiciel de navigation afin, selon votre choix, que les cookies soient enregistrés dans votre Terminal, ou au contraire qu’ils soient rejetés. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation afin que l’acceptation des cookies vous soit proposée ponctuellement et ce, avant qu’un cookie ne soit enregistré dans votre Terminal.

a) L’accord sur les cookies
Tout enregistrement de cookie sur votre Terminal est subordonné à l’obtention de votre consentement que vous pouvez exprimer et modifier à tout moment et gratuitement en modifiant les paramétrages de votre navigateur. Si vous avez accepté l’enregistrement des cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés sur les pages et contenus que vous avez consultés seront stockés dans un espace réservé de votre Terminal et ne seront lisibles et reconnaissables que par l’émetteur.

b) Le refus des cookies
Dans le cas où vous refuseriez l’enregistrement des cookies, ou si vous supprimez ceux qui sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont nécessaires à une navigation aisée sur le Site. Tel serait le cas si vous souhaitez accéder aux espaces ou services où il est nécessaire de vous identifier. Tel serait encore le cas si 24 Sèvres ou ses Prestataires sont incapables de reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langues et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité quant aux conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services en raison des paramétrages que vous aurez choisi.

c) Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?
S’agissant de la gestion des cookies, chaque logiciel de navigation propose des modalités de configuration différentes. Elles sont décrites dans le menu d’aide de chaque navigateur :
Pour Internet Explorer 8.0 et plus :
• Choisissez le menu « Outils », puis « Option Internet »
• Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
• Sélectionnez le niveau de confidentialité souhaité à l’aide du curseur.
Pour Mozilla Firefox :
• Choisissez le menu « Outils » puis « Options »
• Cliquez sur l’icône « Vie privée »
• Repérer le menu « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent.
Pour Chrome :
• Choisisse le menu « Paramètres »
• Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés » et aller au paragraphe « Confidentialité »
• Cliquez sur « Paramètres du contenu »
Pour Opéra :
• Choisissez le menu « Fichier » puis « Préférences »
• Cliquez sur l’icône « Vie privée »
• Définissez vos paramètres de confidentialité
Pour Androïd :
• Taper sur le touche en haut à droite
• Allez sur « Réglages » puis « Confidentialité et sécurité »
• Définir vos paramètres de confidentialité
Pour Dolphin sur Androïd :
• Dans le manu allez à « Plus » puis « Réglages »
• Choisir le menu « Confidentialité » puis « Sécurité »
• Définir vos paramètres de confidentialité dans le menu « Cookies »
Pour Safari sur iOS :
• Allez dans l’application « Réglages » choisir « Safari »
• Allez à « Accepter les cookies » dans la rubrique « Confidentialité »
• Définir les paramètres de confidentialité
Dans le cas où vous partageriez l’utilisation de votre Terminal avec plusieurs personnes, ou si votre Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services de publicité destinée à votre Terminal corresponde bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal. Le cas échéant, le partage avec d’autres personne de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres à l’égard des cookies relève de votre libre choix et de votre responsabilité.
Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, vous pouvez consulter le dossier de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante :
https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil

6. UTILISATION DES DONNÉES

CUBE DIAGNOSTICS SASU ne transfèrera ni ne vendra des données à caractère personnel à des tiers non affiliés et non partenaire à moins que CUBE DIAGNOSTICS SASU ne vous ait préalablement informé dans des communiqués, des accords ou par une information disponible sur le Site, ou que le vous ayez expressément donné votre consentement ou que la loi ne l’exige.
CUBE DIAGNOSTICS SASU est contraint par la loi ou par un juge à communiquer des données à caractère personnel vous concernant, CUBE DIAGNOSTICS SASU s’engage, dans la mesure du possible, à vous en aviser (sauf si CUBE DIAGNOSTICS SASU estime raisonnablement ne pas être autorisé à le faire notamment compte tenu des obligations légales ou judiciaires qui pourraient leur incomber).
Compte tenu de l’état des technologies, en particulier celles appliquées généralement aux réseaux de télécommunications, CUBE DIAGNOSTICS SASU ne peut pas garantir notamment la confidentialité, ni l’intégrité, ni l’authentification des emails que vous envoyez à, ou recevez de CUBE DIAGNOSTICS.FR.

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